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Editeur

Association Guy Renard

Association loi 1901, reconnue d'utilité publique
Identifiant SIRET : 340 250 232 00014
11 Rue Joanès
75014 Paris
Tel : 01 45 42 41 23
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
www.guy-renard.fr

 

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

Réalisation du site internet

Charles Jacquet, The Engineer
Henry Tea, The Artist
Guillaume Baulande, The Author
Marine Jan, The Graphist

 

Equipe éditoriale

Henry Tea, Juriste, Master 2 Droit de la Bioéthique, Responsable éditorial
Sandrine Njimi-Tondji, Juriste, Master 2 Droit des affaires, représentante des usagers en santé, rédactrice
Guillaume Baulande, Juriste, Master 2 Droit Pharmaceutique, représentant des usagers en santé, rédacteur

 

Description des services fournis

Le site www.guy-renard.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'association Guy Renard et de la cause qu'elle défend.

L'association Guy Renard s'efforce de fournir sur le site www.guy-renard.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.guy-renard.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.guy-renard.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Les informations présentes sur le site www.guy-renard.fr ont été rédigées par des juristes, elles sont fournies à titre d'information et n'ont pas vocation à se substituer à une consultation chez un professionnel (avocat ou médecin).

 

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Association Guy Renard
11 Rue Joanès
75014 Paris

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Toutes les illustrations présentes sur le site www.guy-renard.fr sont la propriété exclusive de Guy Renard, Flip et Henry Tea.

 

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Crédits Photos

Rgbstock
Morguefile
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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.guy-renard.fr est soumis au droit français.

 

Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

 

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Mis à jour le mercredi 27 avril 2016 14:26

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